Mentions légales

(Selon Article 43-9 et s. loi du 30/09/1986 modifié le 01/08/2000 et 21/06/2004)
Dénomination/raison sociale : GIPTIS (Institut de Génétique pour les patients, les thérapies, l’innovation et la science)
Siège social : 8 rue Sainte Barbe – 13001 Marseille – France

Nom du directeur de la publication : Valérie RIVIER (Responsable Communication)
Mail : valerie.rivier(@)giptis.com
Conception, réalisation, hébergement du site : Artkom

Utilisation photographies/vidéo

Toutes les photographies présentes sur le site internet GIPTIS.COM sont la propriété de Giptis. Giptis n’autorise pas l’utilisation et l’exploitation des photographies et vidéos présentes sur le site giptis.com.
Toute utilisation doit faire l’objet d’une demande préalable auprès du directeur de la publication : valerie.rivier(@)giptis.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de Giptis. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site giptis.com a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s’opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations les concernant sur ce site. Toute personne ayant envoyé un message via le formulaire de contact du site peut exercer son droit d’accès et de rectification des données le concernant sur simple demande auprès de Giptis. Chaque utilisateur du site dispose d’un droit d’accès (article 34 à 38, Loi N°78-17 « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) et d’un droit de rectification et de suppression (article 36) des données personnelles le concernant. Les utilisateurs peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes, périmées, ou dont l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant le directeur de la publication par e-mail à l’adresse « valerie.rivier(@)giptis.com ».

LOGICIELS ET OUTILS STATISTIQUES

Le site utilise « Google Analytics », un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc.
Le module Google Analytics intégré au site utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur l’ordinateur des utilisateurs (dans le navigateur Web), qui ont pour vocation d’aider à analyser l’audience et l’utilisation du site par les internautes. Les données générées par les cookies concernant l’utilisation du site (y compris l’adresse IP) sont transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer l’utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur, et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque des tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur du site Giptis.com . Google ne recoupera pas l’adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Il est possible de désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés du navigateur des utilisateurs. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site Internet, les utilisateurs consentent expressément au traitement des données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

CRÉATION DE LIENS

La création de liens par la technique dite du « in line linking » est interdite. La création de liens vers le site www.giptis.com est autorisée sous réserve de reproduire l’ancre suivante dans tous les liens : « Institut GIPTIS »